09 janvier 2008
PÉDOPHILES : RENFORCEMENT DE LA LOI
« Je ne suis pas d’accord avec ce que vous dites,
mais je me battrai jusqu’à la mort pour que vous ayez le droit de le dire »
Citation attribuée à Voltaire
Les députés examinent depuis mardi 08 à l'Assemblée nationale, l'examen du projet de loi sur la rétention des pédophiles jugés toujours dangereux à la fin de leur peine.
Que prévoit le projet de la garde des Sceaux, Rachida Dati :
- que les détenus condamnés à au moins quinze ans de prison pour meurtre, assassinat, torture, acte de barbarie ou viol sur mineur ne seront plus automatiquement remis en liberté après avoir purgé leur peine. Ils pourront être placés indéfiniment dans des centres fermés si une commission pluridisciplinaire les juge encore dangereux.
Mme Dati a annoncé mardi sur RTL qu'elle souhaitait étendre ce dispositif aux auteurs des "crimes les plus odieux" (assassinats, viols ou meurtres aggravés, actes de barbarie, tortures...) contre les majeurs. et pas seulement contre les mineurs.
Théoriquement, la loi ne pouvant pas être rétroactive, ces dispositions ne devraient s'appliquer qu'aux criminels condamnés après sa promulgation, soit au plus tôt en 2023.
Mais Rachida Dati, invoquant "une réalité à prendre en compte", a affirmé que le texte sera "applicable aux personnes déjà condamnées qui seraient amenées à sortir", celles "considérées et reconnues par cette commission, qui existe déjà, extrêmement dangereuses avec un risque de récidive extrêmement fort".
Une disposition du projet stipule aussi que les personnels ayant connaissance d'un risque lié à la situation médicale du détenu seront tenus de le signaler. Une menace au secret médical, estiment plusieurs associations de médecins et psychiatres en prison, qui ont saisi le Comité consultatif national d'éthique
LES PRINCIPALES ÉTAPES AVANT L’APPLICATION DU TEXTE
Présenté en Conseil des ministres par Rachida Dati le 28 novembre, le texte est examiné à partir du 08 01 à l’Assemblée nationale qui adoptera ou non le texte. En cas d’adoption, s’en suivront quinze jours avant la promulgation de la loi, délai durant lequel le Conseil constitutionnel sera sûrement saisi et amené à examiner les mesures prévues.
(Rachida Dati en visite au centre de rétention de Melun, le 07 01 2008)
L'ancien garde des Sceaux socialiste Robert Badinter a parlé de "dérive", tandis que le Syndicat de la magistrature (SM, gauche) publiait la liste des organisations ayant signé un appel au retrait de ce texte "indigne".
Parmi elles: la Ligue des Droits de l'homme, le Parti communiste, les Verts, le syndicat des personnels de l'administration pénitentiaire Snepap/FSU, le Genepi (Groupement étudiant national d'enseignement aux personnes incarcérées), l'Association nationale des visiteurs de prison, des antennes de la CGT, le Syndicat de la médecine générale...
Principale critique: condamner des personnes non pas pour des faits commis mais pour des faits qu’elles seraient susceptibles de commettre est contraire à la présomption d’innocence. L’ancien garde des Sceaux socialiste, Robert Badinter, est monté au créneau pour dénoncer un changement radical de notre droit et une "dérive" dangereuse.
Malgré ces observations, émanant notamment de la gauche, plusieurs amendements durcissant le texte ont été déposés lundi dernier, dont celui visant à le rendre applicable dès sa promulgation pour les auteurs de plusieurs crimes déjà en prison.
ET VOUS, QU’EN PENSEZ-VOUS ?
N'oubliez pas: haut les cœurs, je vous embrasse respectueusement, pensées particulières pour ceux qui souffrent, ceux qui n'ont rien ou pas grand-chose,
Et vive nos différences, elles nous enrichissent
(Sources : Le Figaro, La Croix, Réforme, Photo : AFP Olivier Laban-Mattei)
Commentaires
Sujet difficile s'il en est et je ne devrais pas réagir "à chaud"...
Mais je me suis toujours demandé si les personnes ayant contribué à ce que soit remis en liberté un pédophile ayant récidivé (et je parle de meutres, tortures...) se sentaient coupables des crimes qi'il avait commis. Je me demande si ces associations pensent aux droit des vistimes potentielles quand des personnes "susceptibles " de récidiver sont en liberté. D'un côté on parle de liberté, de l'autre d'une vie.
Mais je ne fais que me poser la question..
Ne serait il pas plus judicieux de profiter de leur incarcération pour les soigner à la fois psychologiquement et physiquement. De toute façon si aucun suivi n'est fait en prison sur quels critères décidera-t-on de la dangerosité d'un individu ? Autant les condamner tout de suite à vie.
Bonjour !
J'ai vu une interwiew de M. Badinter qui ne m'a absolument pas convaincue ...
Comment peut-on parler de présomption d'innocence pour des types ayant commis de tels actes ??? On est bien obligés de penser qu'ils sont capables de réitérer leur geste ...
Je reste sur mon idée que ce texte de Mme Dati est bon et qu'il est vraiment nécessaire de "faire quelque chose" !
Bon mercredi ! Bisoux.
ENFIN les victimes peuvent être protégées
Mrs Badinter, et ceux qui parlent des droits de l’homme, de la liberté, mais qui sont protégés eux , leurs familles et leurs biens, mais surtout qui coûtent très cher à la nation tant du point de vu financier et en hommes dispersés pour leurs services. Ont-ils levés la tête devant un édifice national et ont-ils pu lire la devise de la République ? Si nous sommes égaux et s’ils ont assumé leurs tâches correctement ils ne craignent rien ! Alors économisons en supprimant leurs gardes rapprochées, cela fera des fonctionnaires mieux utilisés pour le bien de la nation.
Je sais pour mon compte que si mon petit fils était victime d’un pédophile je risquerai de le soigner radicalement et il n’aurait plus de pulsions. Car la justice badintérienne se basant sur la présomption d’innocence ne s’est jamais tournée vers les victimes et leurs proches. Elle n’a donné que des droits aux assassins !
Cette réforme est très sage et JUSTE. Soignons ces malades dès la première infraction et qu’ils ne soient remis en circulation qu’après castration demandée par le CRIMINEL, dans l’autre cas il s’averre qu’ils ne sont pas récupérables et dangereux, donc que ceux qui les remettent en liberté assument la responsabilité et soient tenus responsables, sur leurs propres biens et déchus de leurs droits pour complicité. ( encore des responsables pas coupables)
Salut Bernadette
Bien que de gauche,je trouve honteux que des gens critiquent des lois comme celle-ci, car elle est nécessaire, juste, et ceux qui bousillent la vie d'enfants doivent être mis hors d'état de nuire.
marcus
écrivain ?
coucou bernadette, malheureusement certains écrivains ne sont pas toujours les auteurs de leurs textes ! ce qui est un comble...
quant à votre article, il faut agir pour ne pas laisser sortir de dangereux individus qui peuvent violenter et tuer nos enfants. je pense à cette jeune fille massacrée dans le RER, Anne-lorraine victime d'un récidiviste. C'est honteux !!!
c'est toujours intéressant de venir chez vous...
bonne journée
amitiés
béa
Mon régard, à distance... c'est qu'il faut avoir les meilleurs conditions dans les prisons, pour abriter ceux qui sont dedans.Je "rêve" d'une comunité à part, avec du travail valable pour la société, loisir, acompanhement médicaux, etc... A partir de celà, la privation de la liberté totale, serait mois pénible et contesté...en respectant la sécurité de la société en général.
Que la France continue à nos donner des bons exemples, comme d'habitude, pourque nous progressont ensemble!
Bonne
cette loi me parait bonne et préserve des récidivistes.
Robert Badinter pour qui j'ai beaucoup d'admiration ne m'a pas convaincu lors de son interwiew sur France 2.
Il me semble que Rachida Dati, avec discrétion, fait un beau parcours dans son ministère.
Bien amicalement à vous
Alain
salut
Je pense que l'on aurait pas du abolir la peine de mort .
Une personne malade mentalement qui n'est pas jugée car irresponsable de ces actes doit être internée à vie car elle recommencera .
Il ne faut pas avoir d'état d'âme avec ceux qui n'en n'ont pas !
bonne journée
Je suis personnellement contre cette disposition de la loi. Le loi ne peut pas condamner des individus pour des actes qu'il n'a pas commis ou parce qu'il est susceptible de les commettre. La Déclaration des Droits de l'Homme et des Citoyens a été rédigée en ce sens.
La justice ne peut pas intervenir avant qu'il n'y ait eu un commencement d'exécution d'une infraction (actes concommittents et en relation avec l'infraction, suffisamment importants pour être considérés comme étant un début d'exécution). C'est la raison pour laquelle, pour citer un exemple récent, même si le Quai d'Orsay était au courant des intentions des membres de l'Arche de Zoé, la justice ne pouvait pas intervenir avant qu'une début d'exécution n'ait lieu.
Rédiger une loi qui permettrait de retenir en prison pour son simple état de dangerosité et parfaitement contraire avec les libertés fondamentales, et il est à espérer que le Conseil Constitutionnel censure le texte si le Parlement venait à l'adopter. De plus, la rétroctivité est, elle aussi, parfaitement anticonstitutionnelle.
Cependant, raisonnons en termes de but : il se trouve que ces individus sont malades et dangereux, et que pour la plupart, la récidive est quasi certaine. Alors même que la justice ne peut pas se prononcer sur des probabilités, mais sur des faits, faut-il encourir le risque de libérer des criminels en puissance ? A mon sens, c'est un des inconvénients majeurs de la liberté, et des démocraties, mais il faut s'en accomoder, hélas pour les victimes et leur famille ?
Y a-t-il une solution ?
Rapprochons le cas de ces malades, de celui des irresponsables pénaux. Aujourd'hui traînent en prison des gens que les experts ont refusé de considérer comme irresponsables pénaux, souvent de crainte de commettre une erreur qui conduirait les victimes et leur famille à être privés du procès pénal. Se trouvent alors pêle-mêle des gens qui relèvent de la psychiatrie et ceux qui relèvent ni plus ni moins du droit commun, les premiers causant souvent de grands troubles dans le milieu carcéral au détriment des seconds.
Il y a là un véritable problème : ces gens, qui relèvent de la psychiatrie, ne sont si soignés, ni suivis, et ressortent également libres, et souvent récidivent.
Ne faut-il pas revoir les critères de l'irresponsabilité pénale, ne faut-il pas revoir la procédure de déclaration d'irresponsabilité ? L'irresponsable pénal, le plus souvent, n'est pas laissé en liberté, mais se retrouve en internement d'office, en général pour le restant de sa vie. La seule exception à ma connaissance (c'est à dire ayant fait l'objet d'articles dans la presse) est la dame qui, prise de panique le 12 juillet 1998 dans son automobile sur le Champs-Elysées, a été déclarée irresponsable, et est restée libre.
On pourrait parfaitement considérer que les pédophiles, les violeurs, et autres personnes désignées dans le projet de loi peuvent être plus facilement déclarées irresponsables, ou entrant dans la catégorie "dangereux pour lui-même ou pour les autres", et à ce titre, être internées d'office. Ceci permettrait de contourner l'obstacle légal, et serait certainement une meilleure réponse sociale que la prison.
En tout état de cause, ces dispositions ne peuvent valoir que pour l'avenir !
bonjour. j'ai vu ton commentaire ce jour chez Bandolera . tu as aussi indiqué les morts du maquis du Vercors , comme moi . ici nous sommes toujours très sensibles a cet épisode de notre histoire . le massif est parsemé de croix et de tombes . bises . jean-pierre
Trop de récidivistes et pas assez de structures adaptées, je pense aux familles des victimes à qui on laisse pas beaucoup la parole. amitiés.
mab.
Bonsoir Bernadette,
Une loi certainement nécessaire pour masquer certaines carences. Le service médical dans le service public se fait de plus en plus rare !
Ex : un enseignant actuellement passe une visite médicale qu'il doit payer de sa poche pour être admis. Ce sera la seule et unique visite médicale de sa carrière. Il en sera de même dans d'autres domaines.
Amitiés et bonne soirée,
Christian
Je n'y crois pas
La France est devenue une spécialste pour pondre des lois qui ne sont jamais appliqué et celle-là ne fera pas exception.
Nous sommes de par nature et par l'histoire le pays des droits de l'homme et non celui des vicimes, chaque jour on peut constater que celles-ci sont oublié, la société cherche à se protéger et non protéger les futures victimes de ces "monstres".
Messieurs et Mesdames les moralistes, dont bernadette a si bien fait la liste plus haut, ne vous en faites pas, cette loi ne verra jamais le jour ou si par bonheur elle a un semblant de debut de commencement d'exécution, vous aurez tôt fait de nommer l'un des votre au poste clé afin de l'abolir, attendez votre tour, le Français est si versatile que vous allez revenir aux affaires dans quelques temps et malheureusement les victimes continuerons à être des victimes oubiés net les violeurs des malades qu'il faut relacher rapidement car ils se seront bien conduit en prison.
Pauvre France
Je crois que dans ce domaine précis il y a un gros problème qu'il fallait régler ... Combien de pédophiles ou de tueurs en série ont été remis en liberté et ont récidivé ... Maintenant, est-ce la bonne réforme ... Je ne m'estime pas suffisamment spécialiste de la question pour répondre ... J'espère juste qu'il n'y aura plus d'innocentes victimes dans les prochains mois ... et les prochaines années ! Bonne soirée Bernadette !
Merci pour les voeux,je te souhaite aussi une trés bonne année. A+
loi de la plus élémentaire normalité
A la tribune de l'assemblée, l'ancienne Garde des sceaux a estimé que le projet de loi sur la rétention de sûreté pouvait conduire aux «pires débordements de l'Allemagne nazie».
pour avoir été médecin remplaçant dans un centre de détention où j'ai croisé meurtriers, assassins et violeurs, j'ai tendance à penser
que cette loi est de la plus élémentaire normalité.
Savez-vous ce qu'ils me disaient ces violeurs :
"cette fois je me suis fait prendre, j'ai été trop con, la fois prochaine ils ne m'auront pas !"
l'expériene m'a prouvé qu'ils récidivaient ...
et qu'il revenaient "à l'ombre" de laquelle ils n'auraient jamais du sortir !
Chère Elisabethh Guigou,
avez-vous osé tremper vos beaux escarpins vernis
dans les mitards inondés et crasseux
où rien ne se répare ni change ?
Il faut enfermer, soigner de force ou mettre hors d'état de nuire ces grands malades
qui récidiveront au moment où on s'y attend le moins !
je suis consterné, et j'espère que le Gouvernement ira jusqu'au bout,tu sais Bernadette, j'ai laissé ce même texte sur un grand quotidien national, je ne sais si la rédaction acceptera de le diffuser, mais chez toi pas de censure, c'est plus sur!
Christophe
je pense que les peine devraient etre durci mais de la a ne plus rendre la liberté apres avoir fait son temps de prison ,bien sur sans remise de peine ,ca se discute ...merci de ton passage sur mon blog a bientot
KIkou Bernadette
sujet très délicat, j'aurais tendance à ne pas prendre de risques avec ces gens là, je ne suis pas spécialiste en la matière, mais je crois qu'il faut faire en sorte que ces individus ne puissent pas nuire une seconde fois et là j'opterais pour une opération médicale irréversible et rassurante pour toutes les potentielles victimes ..
bisous et bravo pour ton blog
beausoir bernadette
c'est un sujet plus que délicat..
mais je n'y comprends rien!
comment peut-on juger pour des personnes qui ne sont pas considérer comme responsables !
par contre
que l'on laisse sortir des condamnés qui ont commis un acte horrible et barbarRRRE...
je suis d'ac pour leur imposer un traitement sous surveillance et ne pas les faire sortir tant qu'ils ne l'auront pas commencé
bonne nuitée
affectueusement mamie...
rsylvie
comme danyboy, je suis pour une opération irréversible,
tous récidivent,
un enfant ne se remettra jamais d'un viol
bonne soirée
il leur faut une peine à vie !
comme la souffrance des enfants victimes qui sera elle aussi à vie, des pauvres innocents en plus.
De toute façon, dés qu'ils ressortent, ils recommencent ... donc, faut pas les relacher.
c'est un sujet délicat, car condamné quelqu'un pour un crime qu'il risque de commetre .....on ouvre la boite de pandore !
par contre,si cette loi peut empecher que l'on viole ou que l'on tue à cause d'un "remis en liberté", oui, je suis pour cette loi.
bonne soirée
bises
BONSOIR !
Un ptit coucou ! bonne nuit et gros bisous !
J'ai déjà envie de demander à M.Badinter d'être plus réservé sur ses grandes leçons.
N'a-t-il pas lui même participé à la remise en liberté d'un assassin qui a récidivé, dans un autre domaine soit.
Il me semble que dans les crimes les plus odieux, la qualification est relativement facile à définir.
A ces niveaux de crimes "inqualifiables" et évidemment réellement prouvés, sain d'esprit ou pas les individus doivent être enfermés à vie.
délicat...
ton sujet d'aujourd'hui.....
je suis bien d'accord qu'on ne peut remettre dans la nature,ces" personnes" qui ont purgé leur peine...il faut vraiment un suivi....on ne peut être sur de rien.....il faut des lois comme celle-ci....
bisous de Cayenne.
Bonjour Bernadette
Je suis tout à fait en phase avec cette loi ! Pas de pitié pour les récidivistes et malheureusement, il n'y a pas que dans ce domaine !
Alain
Je suis totalement en accord avec cette mesure et la présomption d'innocence n'a rien à faire ici.
Ces individus sont de dangereux malades, il faut absolument les tenir éloignés pour éviter tout nouvel acte.
Bonne journée
...
Bonjour,
Ah! si on pouvait en discuter également au Parlement belge !!
Bonne continuation
Claude
la fortune cache la réalité de la vie
Pauvre Guigou, ses gardes du corps et sa fortume, lui cachent les réalités de la vie.
Les socialiste de nos jours ne construisent absolument rien,n'ont aucun projet a court et à long terme et trouveraient à redire sur n'importe quoi.Il n'y a rien de choquant bien au contraire de mettre en place cette rétention de sureté sachant que pratiquement tous les pédophiles et les déliquants sexuels recommencent une fois sortis de prison.Je suis heureuse d'avoir un gouvernement qui se soucie du sort des victimes et non des criminels, contrairement aux socialistes en général et Guigou en particulier.
Zabeth
sujet et question délicats ...seul 1% des criminels de l'espèce récidivent, faut il pour autant soumettre tous ces délinquants à une privation perpétuelle de liberté. Je pense qu'il faudrait plutôt imposer des traitements et une surveillance étroite(par bracelet electronique ?) au moins la première année de remise en liberté
Voilà un article très intéressant. Je ne sais pas ce qu'il faut faire pour combattre ces gens là. Je suis vraiment très touchée par cette lutte contre la pédophilie.Des soins ? J'en suis certaine. Quoi d'autre ? Je ne crois pas à une complète guérison de cette pathologie.
Il faut tout faire pour que ces gens ne récidivent pas. Mais comment faire? C'est toute la question.
Bonne soirée.
Jackie Sardou
Dans son humour pelin de bon sens a dit un jour : "on a supprimé la guillotine, mais on n'a pas interdit les ciseaux"...
Je ne suis pas loin d'être de son avis... et je rejoins Danyboy...
Pour faire court, la réponse de " z " me convient bien.
Dans tous les cas, faute de moyens financiers, cette nouvelle loi ne réglera pas le problème de la récidive.
bonjour
A chaque fois qu'il se passe un tel drame, nous apprenons ensuite que c'est un récidiviste
Quand on tue volontairement un enfant ou une personne agées, des personnes sans défense, il faut remettre la peine de mort
Bonne journée
justice pour les victimes
parler de présompton d'innocence pour des déjà condamné est hors du réel.
et comme toujours penson aux victimes avant de penser au confort des fautifs !
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